Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILCANE
ETERMAT, SA

Numéro de dépôt :
1219063
Date de dépôt :
17/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2012

Présentation de la marque SILCANE

Déposée le 17 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETERMAT domicilié(e) 33, rue d'Artois,75008 PARIS (dossier no 2229991) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 998 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL domicilié(e) Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2229991) - 78540 - France.

La marque SILCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILCANE est expirée depuis le 17 novembre 2012.

ETERMAT a également déposé les autres marques suivantes : COLORONDE , ETERNIT , MENUISERITE , COLORISOL , ETERCOLOR , ETERPLAN , PLAQUE SOUTUILE ETERNIT , ETERMUR , PO CITY , FIBROCIMENT


ETERMAT, SA - 33, rue d'Artois,75008 PARIS (dossier no 2229991) - 75008 - France - SIREN 433998762


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - Rue de l'Amandier,78540 VERNOUILLET (dossier no 2229991) - 78540 - France


Renouvellement sans limitation n°2011017 - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2229991 - Publication au BOPI 2002-10-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50148 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription - Concession de licence n°44918 - Publication au BOPI

Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut. Substances adhésives destinées à l'industrie et notamment colles synthétiques pour PVC rigide.